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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Office de Publications Administratives et Sociales
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Annuaire National des Diététiciens
Marque expirée - Marque en non vigueur

Annuaire National des Diététiciens
Office de Publications Administratives et Sociales, SA

Numéro de dépôt :
3662780
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
Annuaire National des Diététiciens de Office de Publications Administratives et Sociales

Présentation de la marque Annuaire National des Diététiciens

Déposée le 7 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) Office de Publications Administratives et Sociales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Annuaire National des Diététiciens »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Office de Publications Administratives et Sociales domicilié(e) 41 Rue Saint Sebastien - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KALFON Laurent domicilié(e) 41 Rue Saint Sebastien - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Annuaire National des Diététiciens est expirée depuis le 7 juillet 2019.

Office de Publications Administratives et Sociales a également déposé les autres marques suivantes : OPAS , Conseiller Territorial Magazine


Office de Publications Administratives et Sociales, SA - 41 Rue Saint Sebastien - 75011 - PARIS - France - SIREN 333953123


KALFON Laurent - 41 Rue Saint Sebastien - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524516 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.